Nomination

la présente circulaire a pour objet de préciser les modalités de mise en œuvre du dispositif des nominations équilibrées entre

Arrêté du 14 avril 2016 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0092 du 19 avril 2016 texte n°

Arrêté du 14 avril 2016 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0090 du 16 avril 2016 texte n° 49

Arrêté du 9 mars 2016 portant nomination au conseil de gestion de l’Institution de gestion sociale des armées Source: JORF n°0090

Décret du 14 avril 2016 portant nomination au grade de contrôleur des armées dans le corps militaire du contrôle général

Arrêté du 13 avril 2016 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0089 du 15 avril 2016 texte n° 84

Arrêté du 13 avril 2016 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0089 du 15 avril 2016 texte n° 83

Décret du 4 avril 2016 portant nomination du président du conseil d’administration de l’Etablissement public des fonds de prévoyance militaire

Décret du 4 avril 2016 portant nomination du président du conseil d’administration de l’économat des armées – M. MAREMBAUD (Olivier)

Arrêté du 29 mars 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants

Décision du 29 mars 2016 portant désignation d’un directeur par intérim de la direction du service national Source: JORF n°0084 du

Arrêté du 1er avril 2016 portant nomination au cabinet du ministre de la défense Source: JORF n°0084 du 9 avril 2016

Décret du 8 avril 2016 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0085 du 10 avril 2016 texte n° 26