Arrêté du 12 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 30 décembre 2009 portant désignation des personnes n’appartenant pas à l’administration centrale
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Nomination
Décret du 27 juillet 2016 portant nomination d’un directeur à l’administration centrale du ministère de la défense – M. MAURIET
Arrêté du 18 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 1er mars 2014 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0174
Arrêté du 12 juillet 2016 portant nomination et titularisation (attachés d’administration de l’Etat) Source: JORF n°0174 du 28 juillet 2016 texte
Arrêté du 21 juillet 2016 portant nomination du secrétaire général du Haut Comité d’évaluation de la condition militaire Source: JORF n°0176
Arrêté du 12 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense
Décret du 28 juillet 2016 portant nomination du vice-président du Haut Comité d’évaluation de la condition militaire – M. LAMY
Arrêté du 18 juillet 2016 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0169 du 22 juillet 2016 texte n°
Arrêté du 18 juillet 2016 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0169 du 22 juillet 2016 texte n°
Arrêté du 11 juillet 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de santé publique Source: JORF n°0169 du 22
Sur proposition du ministre de la défense : – M. Christophe MAURIET, inspecteur général de l’administration, est nommé directeur des affaires
Arrêté du 27 juin 2016 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0162 du 13 juillet 2016 texte n°
Décret du 20 juillet 2016 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0169 du 22 juillet 2016 texte n°
Arrêté du 27 juin 2016 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0162 du 13 juillet 2016 texte n°
Arrêté du 13 juillet 2016 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0164 du 16 juillet 2016 texte n° 83

