Décret du 2 novembre 2016 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0257 du 4 novembre 2016 texte n° 60
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Nomination
Arrêté du 26 octobre 2016 portant titularisation dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la
Arrêté du 17 octobre 2016 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la
Arrêté du 17 octobre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut des hautes études de défense nationale Source: JORF n°0244
Arrêté du 27 septembre 2016 portant nomination au sein de la commission de subdivision et à la commission d’évaluation des
Décret du 27 octobre 2016 portant nomination dans le grade d’ingénieur général de classe normale des travaux maritimes – M.
Décret du 27 octobre 2016 portant nomination Source: JORF n°0253 du 29 octobre 2016 texte n° 73
Décret du 28 octobre 2016 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0254 du 30 octobre 2016 texte
Arrêté du 23 novembre 2016 portant nomination au conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Source: JORF
Arrêté du 5 octobre 2016 portant nomination au conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Source: JORF
Arrêté du 3 octobre 2016 portant nomination des membres du jury de l’examen technique d’officier de police judiciaire de la
Décret du 3 octobre 2016 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre national du Mérite
Décret du 26 octobre 2016 portant promotion à titre exceptionnel dans l’armée active Source: JORF n°0252 du 28 octobre 2016 texte
Arrêté du 22 septembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0230 du 2 octobre 2016 texte
Arrêté du 7 octobre 2016 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la

