Décret du 15 décembre 2016 portant promotion et nomination dans la 1re et 2e section des officiers généraux Source: JORF n°0292
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Nomination
Décret du 13 décembre 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0291 du 15 décembre 2016 texte n° 84
Arrêté du 1er septembre 2016 portant nomination de l’adjoint au secrétaire général du Conseil supérieur de la réserve militaire Source: JORF
Décret du 12 décembre 2016 portant promotion à titre exceptionnel dans l’armée active Source: JORF n°0290 du 14 décembre 2016 texte
Arrêté du 6 décembre 2016 portant nomination au conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Source: JORF
Arrêté du 6 décembre 2016 portant nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Arrêté du 6 décembre 2016 portant nomination au cabinet du ministre de la défense Source: JORF n°0287 du 10 décembre 2016
Décret du 6 décembre 2016 portant nomination du Premier ministre Source: JORF n°0284 du 7 décembre 2016 texte n° 2
Décision du 25 novembre 2016 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0283 du 6 décembre 2016 texte n° 104
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. ARRÊTÉ portant nomination du secrétaire général du conseil supérieur de la fonction militaire. Du 2
Décret du 29 novembre 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0279 du 1 décembre 2016 texte n° 55
Décret du 15 novembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales – M.
Arrêté du 24 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 27 septembre 2016 portant nomination dans le corps des infirmiers en soins
Arrêté du 17 novembre 2016 portant nomination au choix au grade d’infirmier de catégorie A hors classe du ministère de
Arrêté du 17 novembre 2016 portant nomination au choix au grade d’infirmier de catégorie A de classe supérieure du ministère

