Arrêté du 27 décembre 2016 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0302 du 29 décembre 2016 texte n° 100
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Nomination
Arrêté du 30 novembre 2016 portant nomination de commissaire du Gouvernement auprès de la Société française Donges-Metz Source: JORF n°0284 du
Arrêté du 20 décembre 2016 portant titularisation dans le corps des attachés d’administration de l’Etat Source: JORF n°0301 du 28 décembre
Décret du 26 décembre 2016 portant nomination dans l’armée active des élèves de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0301 du 28 décembre
Décret du 26 décembre 2016 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0301 du 28 décembre 2016 texte n° 111
Arrêté du 12 décembre 2016 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0290 du 14 décembre 2016 texte n° 104
Décret du 22 décembre 2016 portant nomination dans la 2e section d’un officier général Source: JORF n°0299 du 24 décembre 2016
Arrêté du 13 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 27 septembre 2016 portant nomination dans le corps des infirmiers en soins
Arrêté du 6 décembre 2016 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés d’administration de l’Etat au titre de
Décret du 21 décembre 2016 portant nomination à titre exceptionnel dans l’armée active Source: JORF n°0298 du 23 décembre 2016 texte
Décret du 14 décembre 2016 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0293 du 17 décembre 2016 texte n°
Arrêté du 15 décembre 2016 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la
Arrêté du 15 décembre 2016 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la
Arrêté du 8 décembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace Source: JORF n°0292
Décret du 15 décembre 2016 portant affectation et élévation, promotions et affectations, nominations et affectations, promotions et nominations dans la

