CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. DÉCISION N° 3629/DEF/CGA/IS/ITA portant désignation d’un inspecteur du travail dans les armées par intérim. Du
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Nomination
Arrêté du 26 décembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de la société ODAS Source: JORF n°0013 du 15 janvier 2017
Arrêté du 4 janvier 2017 portant cessations de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants
Arrêté du 4 janvier 2017 portant nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Décret du 9 janvier 2017 portant nomination dans l’ordre national du Mérite Source: JORF n°0009 du 11 janvier 2017 texte n°
Décret du 19 janvier 2017 portant nomination d’une directrice adjointe à l’Institut des hautes études de défense nationale – Mme
Arrêté du 5 décembre 2016 portant nomination d’un membre de la commission des recours des militaires Source: JORF n°0298 du 23
Arrêté du 18 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 27 avril 2015 modifié portant nomination des membres du comité d’hygiène, de
Arrêté du 28 décembre 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la défense Source: JORF n°0002
Arrêté du 15 décembre 2016 portant nomination des élèves admis en 2016 à l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0002 du 3 janvier
Arrêté du 13 décembre 2016 portant nomination à l’échelon spécial du grade d’attaché d’administration hors classe au titre de l’année
Arrêté du 13 décembre 2016 portant nomination au grade d’attaché d’administration hors classe au titre de l’année 2017 Source: JORF n°0292
Arrêté du 5 décembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Economat des armées Source: JORF n°0284 du 7
Arrêté du 30 novembre 2016 portant nominations de membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Source: JORF n°0289 du 13
Arrêté du 15 décembre 2016 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0293 du 17 décembre 2016 texte n° 64

