Arrêté du 15 novembre 2019 portant nomination dans le corps des cadres de santé paramédicaux civils du ministère de la
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Nomination
Décret du 20 novembre 2019 portant nomination du major général de la gendarmerie nationale – M. JOCKERS (Bruno) Source: JORF
Arrêté du 18 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 24 octobre 2019 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF
Arrêté du 19 novembre 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0273 du 24 novembre 2019
Décision du 13 novembre 2019 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0267 du 17 novembre 2019 texte n° 50
Arrêté du 13 novembre 2019 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0265 du 15 novembre 2019 texte n° 23
Arrêté du 1er novembre 2019 portant nomination de membres à la commission de recours de l’invalidité Source: JORF n°0266 du
Décret du 12 novembre 2019 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre national de la
Décret du 13 novembre 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Institution nationale des invalides Source: JORF n°0264 du 14
Arrêté du 7 novembre 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national des hautes études de la sécurité et
Décret du 8 novembre 2019 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0262 du 10 novembre 2019
Arrêté du 4 novembre 2019 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0261 du 9 novembre 2019 texte
Arrêté du 5 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 11 juin 2019 portant désignation des enquêteurs de prix du ministère chargé
Arrêté du 1er novembre 2019 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’Etat auprès de la ministre des armées Source:
Arrêté du 1er novembre 2019 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’Etat auprès de la ministre des armées Source:

