Décret du 15 décembre 2021 portant nomination d’officiers généraux (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de
12 janvier 2022
Nomination
Arrêté du 1er décembre 2021 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès de la
9 janvier 2022
Arrêté du 3 décembre 2021 portant nomination (mandataire suppléante de recettes et d’avances) Article Par arrêté de la ministre des
8 janvier 2022
Arrêté du 8 décembre 2021 portant nomination (administration centrale) Article Par arrêté du Premier ministre et de la ministre des
7 janvier 2022
Arrêté du 1er décembre 2021 portant réintégration, admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense)
6 janvier 2022
Décret du 7 décembre 2021 portant nomination et promotion dans l’armée active Article Par décret du Président de la République
6 janvier 2022
Décret du 7 décembre 2021 portant affectations d’officiers généraux Article Par décret du Président de la République en date du
5 janvier 2022
Arrêté du 6 décembre 2021 portant nomination (administration centrale) Article Par arrêté du Premier ministre et de la ministre des
5 janvier 2022
Arrêté du 30 novembre 2021 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de
4 janvier 2022
Arrêté du 1er décembre 2021 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre des armées La ministre
4 janvier 2022
Décret du 30 novembre 2021 portant nomination dans l’armée active Article Par décret du Président de la République en date
31 décembre 2021
Arrêté du 29 novembre 2021 portant nomination (administration centrale) Article Par arrêté du Premier ministre et de la ministre des
30 décembre 2021
Décret n° 2021-1542 du 29 novembre 2021 relatif à la nomination du délégué de l’Observatoire de la santé des vétérans
30 décembre 2021
Décret du 26 novembre 2021 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales Article Par
29 décembre 2021
Arrêté du 16 novembre 2021 portant nomination (régisseur mandataire suppléant d’avances et de recettes) Article Par arrêté du ministre de
29 décembre 2021
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