Publié le 04 septembre 2018 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Types de revenus, taux de prélèvement,
13 janvier 2019
Rémunération, garanties, protections
Arrêté du 21 décembre 2018 fixant l’assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires du ministère de la défense Source: JORF n°0298
13 janvier 2019
Arrêté du 21 décembre 2018 fixant pour l’année 2019 les plafonds des effectifs des militaires appartenant à certains corps d’officiers Source: JORF n°0298
13 janvier 2019
ÉTAT – MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation – réglementation – transformation. ». ERRATUM à l’instruction n° 0-13037-2018/ARM/DPMM/EFF du 30
12 janvier 2019
Arrêté du 21 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2018 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts en 2019
12 janvier 2019
Arrêté du 21 décembre 2018 fixant pour l’année 2019 les plafonds des effectifs des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
11 janvier 2019
Arrêté du 19 décembre 2018 portant création de la commission centrale de prévention du ministère de la défense Source: JORF n°0296 du 22
10 janvier 2019
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « pilotage des effectifs et de la masse salariale ». INSTRUCTION N°
9 janvier 2019
Décret n° 2018-1196 du 20 décembre 2018 relatif à l’affiliation des membres de la famille des militaires à la Caisse nationale militaire
6 janvier 2019
Arrêté du 19 décembre 2019 relatif aux modalités d’indemnisation du président et des rapporteurs du conseil prévu à l’article L.
5 janvier 2019
Arrêté du 13 décembre 2018 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d’administration générale et de soutien
3 janvier 2019
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de
3 janvier 2019
Arrêté du 10 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 2 septembre 2004 fixant le contingent de primes de qualification allouées aux sous-officiers de
2 janvier 2019
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». DÉLÉGATION DE GESTION N° 3563/ARM/SCA/CAMID du 16 août
2 janvier 2019
Arrêté du 16 décembre 2019 fixant à compter du 1er septembre 2019 le montant des aides complémentaires à la formation
2 janvier 2019
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