ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d’une
Accueil » Carrière du militaire » Rémunération, garanties, protections » Page 216
Rémunération, garanties, protections
Arrêté du 21 juin 2010 fixant le montant des indemnités susceptibles d’être allouées au président, au vice-président, aux membres et
Décret n° 2010-679 du 21 juin 2010 modifiant le décret n° 2001-648 du 19 juillet 2001 relatif à l’attribution d’une
CIRCULAIRE N° 0-21198-2010/DEF/DPMM/DA relative à la prime journalière d’habillement pour le personnel non officier de la marine engagé ou de carrière,
INSTRUCTION N° 13018/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l’attribution de la prime de qualification aux sous-officiers de l’armée de terre. Du 12 mai
C I R C U L A I R E N ° 1 2 3 6 / D E F
Arrêté du 21 mai 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d’administration générale et
Arrêté du 21 mai 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d’administration générale et
Décret n° 2010-620 du 7 juin 2010 modifiant le dispositif indemnitaire des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
LISTE N° 2962/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique
LISTE N° 2956/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Afghanistan et ayant acquis la
LISTE N° 2947/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Timor Oriental et ayant acquis
I N S T R U C T I O N N ° 3 3 0 4 8 6 /
INSTRUCTION N° 13017/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux modalités de classement des militaires de l’armée de terre, de carrière ou servant sous contrat, dans
Circulaire n ° 2 7 0 2 / D E F / D C S E A / S D

