DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de
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Rémunération, garanties, protections
Arrêté du 8 septembre 2010 fixant les taux des primes de qualification et des indemnités forfaitaires de gardes hospitalières des
Arrêté du 6 septembre 2010 instituant le comité d’attribution de la prime de fonctions et de résultats des chefs de
Arrêté du 7 septembre 2010 relatif aux modalités d’application de l’article 12 du décret n° 2010-754 du 5 juillet 2010
Arrêté du 7 septembre 2010 relatif aux modalités d’application de l’article 9 du décret n° 2010-754 du 5 juillet 2010
Arrêté du 7 septembre 2010 relatif aux modalités d’application de l’article 16 (2°) du décret n° 2010-754 du 5 juillet
Arrêté du 7 septembre 2010 relatif aux modalités d’application de l’article 23 du décret n° 2010-754 du 5 juillet 2010
Arrêté du 7 septembre 2010 relatif aux modalités d’application de l’article 6 du décret n° 2010-754 du 5 juillet 2010
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction des relations sociales, des statuts et des filières. ARRÊTÉ
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : missions d’accompagnement des réorganisations. INSTRUCTION N° 383555/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SD-GMRHC/MAR relative au plan
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau de la politique des ressources humaines. Circulaire N° 618/DEF/DRH-AA/BPRH relative
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « politique de la masse salariale ». INSTRUCTION N° 0-32557-2010/DEF/EMM/PMS relative à l’attribution du
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « effectifs militaires ». ARRÊTÉ N° 0-33633-2010 modifiant l’arrêté n° 0-41453-2009 du 24 juillet
Décret n° 2010-1015 du 30 août 2010 modifiant le décret n° 88-286 du 24 mars 1988 modifié relatif au commandement
Décret n° 2010-978 du 26 août 2010 modifiant le décret n° 2005-764 du 8 juillet 2005 portant attribution d’une indemnité

