Arrêté du 01 août 2024 modifiant l’arrêté du 5 juillet 2024 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires
16 octobre 2024
Rémunération, garanties, protections
Décision du 25 septembre 2024 fixant pour la gendarmerie nationale la liste des emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire
9 octobre 2024
Arrêté du 26 septembre 2024 fixant le nombre de congés pour convenances personnelles, non rémunérés, susceptibles d’être attribués aux militaires
8 octobre 2024
Arrêté du 25 septembre 2024 modifiant l’arrêté du 27 décembre 2016 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la
8 octobre 2024
Arrêté du 25 septembre 2024 modifiant l’arrêté du 12 juillet 2010 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire
8 octobre 2024
Arrêté du 25 septembre 2024 modifiant l’arrêté du 30 décembre 2019 fixant par groupes la liste des emplois de la
8 octobre 2024
Arrêté du 23 septembre 2024 modifiant l’arrêté du 24 mai 2023 désignant les unités, organismes et emplois ouvrant droit à
5 octobre 2024
Arrêté du 6 septembre 2024 portant nomination (mandataire suppléant de recettes et d’avances) Par arrêté du ministre des armées en
5 octobre 2024
Décision du 5 septembre 2024 modifiant la décision du 29 juillet 2024 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification
25 septembre 2024
Arrêté du 17 septembre 2024 fixant la liste des opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à
24 septembre 2024
Arrêté du 9 août 2024 modifiant l’arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes difficiles au titre du
5 septembre 2024
Arrêté du 9 août 2024 modifiant l’annexe de l’arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes de chef
5 septembre 2024
Décision du 29 juillet 2024 modifiant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur des fonctionnaires du ministère
2 septembre 2024
Arrêté du 19 août 2024 actualisant diverses dispositions d’ordre indemnitaire Le ministre des armées, Vu l’arrêté du 17 août 2020 modifié
2 septembre 2024
Arrêté du 14 août 2024 modifiant l’arrêté du 30 avril 2007 portant application des dispositions du décret n° 2007-640 du
1 septembre 2024
À découvrir
