Décision du 31 juillet 2026 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours prévu à l’article 6 (1°)
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Armées françaises
Arrêté du 1er juillet 2026 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) NOR : ARMH2621313A JORF n°0182 du
Décision du 31 juillet 2026 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours prévu à l’article 6 (4°)
Décision du 29 juillet 2026 relative à la classification d’aéronefs NOR : ARMM2621599S ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2026/7/29/ARMM2621599S/jo/texte JORF n°0183 du 7 août 2026 Texte
Arrêté du 3 août 2026 portant nomination (mandataires suppléantes de recettes et d’avances) NOR : ARMF2621410A JORF n°0182 du 6 août
Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2025 autorisant l’ouverture de concours pour le recrutement de sous-officiers
Arrêté du 31 juillet 2026 portant attribution du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d’armée au titre de
Arrêté du 31 juillet 2026 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2017 portant application du décret n° 2017-1663 du 6 décembre
Arrêté du 29 juillet 2026 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) NOR : ARMH2621228A JORF n°0181 du
Arrêté du 31 juillet 2026 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) NOR : ARMH2621318A JORF n°0181 du
Arrêté du 30 juillet 2026 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès de la
Arrêté du 30 juillet 2026 abrogeant l’arrêté du 4 janvier 2017 relatif à la formation des colonels de sapeurs-pompiers professionnels
Décision du 3 août 2026 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de terre) NOR : ARMD2621381S ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2026/8/3/ARMD2621381S/jo/texte
Arrêté du 3 août 2026 accordant aux militaires participant à l’opération DAMAN le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4
Arrêté du 3 août 2026 portant nomination (administration centrale) NOR : ARMH2620652A JORF n°0180 du 4 août 2026 Texte n°44 Le

