Arrêté du 10 février 2026 portant admission à la retraite (personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la
23 juin 2026
Armées françaises
Arrêté du 8 juin 2026 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique NOR : ARMA2615888A JORF n°0140 du 17 juin
23 juin 2026
Décision du 15 juin 2026 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) NOR : ARMD2616100S ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2026/6/15/ARMD2616100S/jo/texte JORF n°0140 du
22 juin 2026
Décision n° 27972 du 28 mai 2026 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours prévu à l’article
22 juin 2026
Décret du 15 juin 2026 portant nomination dans l’armée active NOR : ARMH2615521D JORF n°0140 du 17 juin 2026 Texte n°32
22 juin 2026
Décret du 15 juin 2026 portant nomination dans l’armée active NOR : ARMH2615515D JORF n°0140 du 17 juin 2026 Texte n°31
22 juin 2026
Arrêté du 3 juin 2026 portant attribution du titre de peintre des armées, spécialité peintre de la marine NOR : ARMP2615881A JORF
21 juin 2026
Arrêté du 28 mai 2026 portant attribution du titre de peintre des armées, spécialité peintre de l’air et de l’espace
21 juin 2026
Arrêté du 12 juin 2026 portant nomination (administration centrale) NOR : ARMH2615773A JORF n°0138 du 14 juin 2026 Texte n°36 Le Premier
21 juin 2026
Décision du 8 juin 2026 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours prévu à l’article 6, 1°
21 juin 2026
Décision du 12 juin 2026 portant délégation de signature (direction générale de la police nationale)
Décision du 12 juin 2026 portant délégation de signature (direction générale de la police nationale) NOR : INTC2615925S ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2026/6/12/INTC2615925S/jo/texte JORF n°0138 du
20 juin 2026
Arrêté du 8 juin 2026 modifiant l’arrêté du 2 février 2023 portant désignation des membres de la formation spécialisée du
20 juin 2026
Avis de vacance d’un emploi de chef de service NOR : ARMH2615466V JORF n°0135 du 11 juin 2026 Texte n°88 Un emploi
19 juin 2026
Arrêté du 2 juin 2026 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) NOR : ARMH2615400A JORF n°0136 du 12
19 juin 2026
Arrêté du 11 juin 2026 modifiant l’arrêté du 3 juin 2022 relatif à la représentation des femmes et des hommes
19 juin 2026
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