Décision du 1er avril 2024 portant délégation de signature en matière d’exercice des droits d’accès direct aux traitements automatisés de
Accueil » Armées françaises » Organisation » Page 2
Organisation
Décision du 1er avril 2024 portant délégation de signature (direction nationale de la police judiciaire) Le directeur national de la
Arrêté du 29 mars 2024 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne de défense et de
Décret n° 2024-308 du 4 avril 2024 relatif au contrôle du coût de revient des marchés de défense ou de
Décision du 2 avril 2024 portant délégation de signature (état-major de la marine) Le chef d’état-major de la marine, Vu
Arrêté du 2 avril 2024 modifiant l’arrêté du 5 mai 2022 relatif aux distances utilisées pour les formules des voies
Décret n° 2024-278 du 28 mars 2024 relatif à la sécurité des approvisionnements des forces armées et des formations rattachées
Arrêté du 18 mars 2024 portant suppression d’une région de contrôle identifiée CTA Toulouse, dans la région d’information de vol
Arrêté du 20 mars 2024 fixant la date des prochaines élections professionnelles à la direction générale de la sécurité extérieure
Arrêté du 20 mars 2024 relatif aux modalités d’élection des représentants du personnel du comité social d’administration de la direction
Arrêté du 20 mars 2024 relatif aux modalités d’élection des représentants du personnel des commissions administratives mixtes de la direction
Arrêté du 18 mars 2024 portant création d’une région de contrôle identifiée CTA Toulouse Essai, dans la région d’information de
Arrêté du 18 mars 2024 portant suppression d’une zone interdite identifiée LF-P 233 L Miramas dans la région de Miramas
Arrêté du 18 mars 2024 portant suppression d’une zone interdite identifiée LF-P 228 L Châteaudouble dans la région de Châteaudouble
Arrêté du 18 mars 2024 portant suppression d’une zone interdite identifiée LF-P 223 L Taverny dans la région de Taverny
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port