Arrêté du 19 mai 2026 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en médecine d’armée et recherche au
Accueil » Armées françaises » Organisation » Page 2
Organisation
Décision du 19 mai 2026 portant promotion dans l’armée active NOR : ARMH2613453S JORF n°0120 du 23 mai 2026 Texte n°47 Par
Décret n° 2026-389 du 22 mai 2026 portant création d’une prime d’investigation et d’une prime de haute technicité au bénéfice
Arrêté du 22 mai 2026 fixant le montant forfaitaire de la prime d’investigation et de la prime de haute technicité
Arrêté du 22 mai 2026 listant les services et les postes éligibles à la prime d’investigation et à la prime
Arrêté du 15 mai 2026 portant nomination (contrôleurs généraux des services actifs de la police nationale) NOR : INTC2606639A JORF n°0119
Arrêté du 18 mai 2026 portant suppression de la zone réglementée identifiée SO-R 6 Secteur VSV dans la région de
Décision du 20 mai 2026 modifiant la décision du 18 novembre 2025 portant délégation de signature (sous-direction chargée de la
Arrêté du 18 mai 2026 portant création d’une zone interdite identifiée SO-P 3 dans la région de Kourou (Guyane), dans
Arrêté du 18 mai 2026 portant création d’une zone interdite identifiée SO-P 4 Roura dans la région de Roura (Guyane),
Arrêté du 19 mai 2026 portant habilitation de la Fédération des clubs de la défense pour les formations aux premiers
Arrêté du 19 mai 2026 modifiant l’arrêté du 26 février 2026 portant habilitation de l’Association nationale des instructeurs et moniteurs
Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l’arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction générale de la gendarmerie
Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l’arrêté du 25 juillet 2025 relatif à l’unité nationale de police judiciaire de la
Décret du 20 mai 2026 portant nomination d’officiers généraux NOR : ARMB2612906D JORF n°0118 du 21 mai 2026 Texte n°29 Le

