Décision N° 504889/ARM/MIN du 10 septembre 2024 portant attribution d’un emblème national Cliquez ici pour la suite Source : BOC
20 décembre 2024
Organisation
Décision n° 24-01428/ARM/DRH-MD/SRHC/CMG du 11 septembre 2024 portant délégation de signature (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye) (Abrogée par :
20 décembre 2024
Décision N° 517041/ARM/SSA/DHA/DIVOSH/BPC du 13 septembre 2024 relative à l’autorisation du dépôt de sang de l’hôpital des armées Robert Picqué
20 décembre 2024
Arrêté du 05 septembre 2024 fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, les unités et le relevé des
20 décembre 2024
Décision N° 504961/ARM/CAB du 16 septembre 2024 portant filiation de l’école des commissaires des Armées Cliquez ici pour lire la
19 décembre 2024
Arrêté du 13 septembre 2024 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et
19 décembre 2024
Décision N° 63 /ARM/SGA/DRH-MD/SRHC/CMG du 16 septembre 2024 portant délégation de signature (centre ministériel de gestion de Metz) Cliquez ici
19 décembre 2024
Décision N° 215/ARM/SCA/PFC-SE/DFIN du 16 septembre 2024 portant délégation de signature pour les actes relevant de l’ordonnateur secondaire de la
19 décembre 2024
Décision du 18 septembre 2024 portant création du détachement de liaison interarmées au Gabon Cliquez ici pour lire la suite
19 décembre 2024
Instruction N° 71/ARM/DGA/DIE/TH du 18 septembre 2024 relative aux missions et à l’organisation de DGA Techniques hydrodynamiques Cliquez ici
18 décembre 2024
Décision du 4 décembre 2024 portant délégation de signature (direction générale de la police nationale, service national de police scientifique)
17 décembre 2024
Arrêté du 6 décembre 2024 portant délégation de signature (ministère des armées et des anciens combattants) Le ministre des armées
17 décembre 2024
Décision du 4 décembre 2024 modifiant la décision du 12 novembre 2024 portant délégation de signature (direction générale de la
16 décembre 2024
Arrêté du 3 décembre 2024 portant fin de fonctions du président de la commission de recours de l’invalidité Par arrêté
15 décembre 2024
Décret n° 2024-1119 du 4 décembre 2024 autorisant l’expertise médicale sur pièces dans le cadre d’une demande de pension d’invalidité
14 décembre 2024
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port