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Marine nationale

Décret du 16 mai 2023 portant affectation d’officiers généraux

Décret du 16 mai 2023 portant affectation d’officiers généraux Par décret du Président de la République en date du 16

22 juin 2023

Arrêté du 27 avril 2023 modifiant l’arrêté du 17 février 2023 fixant le nombre de places offertes en 2023 aux concours externes d’admission en première année à l’Ecole navale

Arrêté du 27 avril 2023 modifiant l’arrêté du 17 février 2023 fixant le nombre de places offertes en 2023 aux

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9 juin 2023

Décret du 26 avril 2023 portant affectation d’un officier général (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère chargé de la mer)

Décret du 26 avril 2023 portant affectation d’un officier général (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère

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4 juin 2023

Décision du 24 avril 2023 portant délégation de signature (état-major de la marine)

Décision du 24 avril 2023 portant délégation de signature (état-major de la marine) Le chef d’état-major de la marine, Vu

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2 juin 2023

Décret du 19 avril 2023 portant promotion dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère chargé de la mer)

Décret du 19 avril 2023 portant promotion dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère

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29 mai 2023

Arrêté du 24 mars 2023 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général de la marine par limite d’âge

Arrêté du 24 mars 2023 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général

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12 mai 2023

Décision du 28 mars 2023 modifiant la décision du 24 août 2022 portant délégation de signature (état-major de la marine)

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7 mai 2023

A la Une

Question parlementaire – Assemblée nationale n° 4275 – Dimensionnement de la base navale de la Marine nationale à Mayotte

16ème législature Question N° 4275 de M. Mansour Kamardine (Les Républicains – Mayotte ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > outre-mer

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6 mai 2023

Arrêté du 21 mars 2023 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 pris pour l’application dans la gendarmerie nationale des articles 5 et 18 du décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale

Arrêté du 21 mars 2023 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 pris pour l’application dans la gendarmerie nationale des articles

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1 mai 2023

Arrêté du 23 février 2023 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général de la marine

Arrêté du 23 février 2023 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général

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22 avril 2023

Décret du 22 février 2023 portant nomination d’officiers généraux (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le secrétariat d’État chargé de la mer)

Décret du 22 février 2023 portant nomination d’officiers généraux (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le secrétariat d’État

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11 avril 2023

Arrêté du 17 février 2023 fixant le nombre de places offertes en 2023 aux concours externes d’admission en première année à l’Ecole navale

Arrêté du 17 février 2023 fixant le nombre de places offertes en 2023 aux concours externes d’admission en première année

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7 avril 2023

Décret n° 2023-109 du 17 février 2023 étendant aux militaires relevant du ministre chargé de la mer l’application du décret n° 2015-1861 du 30 décembre 2015 modifiant le décret n° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires

Décret n° 2023-109 du 17 février 2023 étendant aux militaires relevant du ministre chargé de la mer l’application du décret

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6 avril 2023

A la Une

Question parlementaire – Assemblée nationale N° 2921 – Reconnaissance des maladies professionnelles des mariniers

Question N° 2921 de Mme Louise Morel (Démocrate (MoDem et Indépendants) – Bas-Rhin ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > défense

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28 février 2023

Décret du 4 janvier 2023 portant nomination d’officiers généraux (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le secrétariat d’État chargé de la mer)

Décret du 4 janvier 2023 portant nomination d’officiers généraux (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le secrétariat d’État

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27 février 2023

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