ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-chef « performance synthèse ». NOTE N° 89/DEF/EMAA/MGAA portant dissolution de la base aérienne
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Légion étrangère
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : sous-chef d’état-major « soutiens et finances ». DÉCISION N° 0-20788-2011/DEF/EMM/ROJ portant dissolution de l’unité marine
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense ; département « marine ».
Arrêté du 23 août 2011 fixant les conditions et les modalités de souscription des engagements à servir à titre étranger
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 340039/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative
Militaires servant à titre étranger Article L4142-1 En savoir plus sur cet article… En temps de paix, nul ne peut
INSTRUCTION N° 110963/DEF/EMAT portant organisation du conseil de la légion étrangère. Du 5 juillet 2010 NOR D E F T
Décret n° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger JORF n°0216 du 16 septembre 2008

