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Anciens combattants
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Décret du 25 février 2026 portant nomination d’officiers généraux Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre
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Arrêté du 19 février 2026 fixant les listes de fonctions des établissements publics du ministère des armées prévues aux articles
Décret n° 2026-124 du 24 février 2026 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Automatisation
Arrêté du 17 février 2026 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) Par arrêté du directeur du
Arrêté du 18 février 2026 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) Par arrêté du directeur du
Arrêté du 6 février 2026 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Par arrêté de

