DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ prescrivant un plan de prévention
6 février 2018
Anciens combattants
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 27974/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
6 février 2018
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1902/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. Du 6
2 février 2018
DIRECTION DU PATRIMOINE, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509469/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée
31 janvier 2018
DÉLÉGATION AU PATRIMOINE DE LA MARINE : le délégué au patrimoine de la marine. DÉCISION N° 0-36175-2017/ARM/DPMAR modifiant la décision n° 581/DEF/EMM/PL/ORA
31 janvier 2018
DIRECTION DU PATRIMOINE DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509468/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée
30 janvier 2018
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1853/ARM/CEMM portant attribution de noms de baptême de remorqueurs 10 tonnes.
30 janvier 2018
DÉLÉGATION AU PATRIMOINE DE LA MARINE : le délégué au patrimoine de la marine. INSTRUCTION N° 0-35904-2017/ARM/DPMAR relative aux conservatoires, musées de
28 janvier 2018
CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.
28 janvier 2018
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. DÉCISION N° 509447/ARM/EMAT/CAB relative au parrainage d’une unité opérationnelle des forces de l’armée de terre.
28 janvier 2018
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « plans » ; division « cohérence des programmes interarmées ». ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé
26 janvier 2018
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 27944/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
25 janvier 2018
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 36256/ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité
25 janvier 2018
Arrêté du 17 janvier 2018 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0015 du 19 janvier 2018 texte n° 60
22 janvier 2018
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 508741/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités
20 janvier 2018
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