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Anciens combattants

Arrêté du 2 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 20 mars 2014 portant définition et fixant la liste des hauts lieux de la mémoire nationale du ministère de la défense

Arrêté du 2 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 20 mars 2014 portant définition et fixant la liste des hauts lieux

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21 décembre 2019

Le soutien aux anciens combattants et à la politique de mémoire

La ministre des armées et la secrétaire d’État auprès de la ministre des armées ont présenté une communication portant sur

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14 novembre 2019

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation. ANNEXE N°7. Rapporteur spécial : M. JEAN-PAUL DUFRÈGNE Député

RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE

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13 novembre 2019

Arrêté du 29 juillet 2019 relatif aux modalités d’archivage du dossier individuel des militaires géré sur support électronique et aux règles de conservation

Arrêté du 29 juillet 2019 relatif aux modalités d’archivage du dossier individuel des militaires géré sur support électronique et aux

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26 septembre 2019

INSTRUCTION N° 13883/ARM/SGA/DPMA et N° 1680/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG portant charte d’archivage du service du commissariat des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES :Sous-direction « droits individuels et études juridiques » ; Bureau « réglementation générale

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12 août 2019

LISTE N° 504535/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu au titre de l’opération CHAMMAL du 15 août 2014 au 15 août 2018.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 504535/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée

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6 juillet 2019

LISTE N° 504533/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu au titre de l’opération SERVAL du 10 janvier 2013 au 22 août 2014.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 504533/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée

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2 juillet 2019

DÉCISION N° 120/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : DÉCISION N° 120/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 20 février 2019 NOR

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23 juin 2019

DÉCISION N° 121/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : DÉCISION N° 121/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 20 février 2019 NOR

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22 mai 2019

LISTE N° 502906/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste, pays et eaux avoisinants dans le cadre de l’opération Harmattan du 18 mars 2011 au 31 octobre 2011.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502906/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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20 mai 2019

DÉCISION n° 1917/ARM/CEMM homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : DÉCISION n° 1917/ARM/CEMM homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. Du 14 novembre 2018

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13 mai 2019

LISTE N° 502907/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502907/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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12 mai 2019

LISTE N° 502897/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Côte d’Ivoire et ses approches maritimes, (opérations Licorne et Calao – ONUCI, etc.) du 19 septembre 2002 au 31 mai 2012.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502897/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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11 mai 2019

LISTE N° 502870/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations maritimes Corymbe (golfe de Guinée et côtes d’Afrique de l’ouest) menées du 1er janvier 2015 au 10 février 2015.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502870/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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21 avril 2019

ARRÊTÉ N° 3006 modifiant l’arrêté du 18 avril 2012 modifié portant prescription du plan de prévention des risques technologiques du dépôt de munitions de Fontvieille, sur partie du territoire de la commune de Fontvieille (département des Bouches-du-Rhône).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :sous-direction de l’immobilier et de l’environnement ARRÊTÉ N° 3006 modifiant l’arrêté du

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16 avril 2019

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