Anciens combattants

 Arrêté du 18 mai 2017 modifiant l’arrêté du 29 janvier 2015 relatif à la régie de recettes et à la

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 18 avril

Décret n° 2017-818 du 5 mai 2017 modifiant diverses dispositions relatives au secrétariat général pour l’administration du ministère de la

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 6807/DEF/SGA/DMPA/SDIE de déclaration d’inutilité

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires. DÉCISION

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires. DÉCISION

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires. DÉCISION

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « doctrine – études opérationnelles ». DÉCISION N° 0-613-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO portant création du détachement « 31F Chevalier

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « doctrine études opérationnelles ». DÉCISION N° 0-614-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO portant création du détachement « 31F Charles de

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « doctrine études opérationnelles ». DÉCISION N° 0-615-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO portant création du détachement « 31F Auvergne ».   Du 2

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prescription du plan de

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prescription du plan de

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. PRÉFECTURE DE HAUTE-CORSE. ARRÊTÉ d’approbation du

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. PRÉFECTURE DE LOIRE-ATLANTIQUE. ARRÊTÉ portant approbation

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-956-2017/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « Bretagne ».   Du