CIRCULAIRE N° 36213/GEND/DPMGN/SDGP/BPSOGV/2SOGCGV relative à l’attribution de l’échelon exceptionnel de gendarme au titre de l’année 2011. Du 17 mai 2010
6 juillet 2010
Gendarmerie nationale
Arrêté du 7 juin 2010 fixant pour la gendarmerie nationale les conditions à remplir pour être proposable au grade supérieur
20 juin 2010
Arrêté du 7 juin 2010 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre de l’intérieur en matière de gestion et d’administration
20 juin 2010
Circulaire N° 37617/GEND/DPMGN/SDGP/BPSOGV/2SOGCGV relative à la préparation des tableaux d’avancement pour 2011 des sous-officiers de gendarmerie Du 14 avril
16 juin 2010
Arrêté du 3 juin 2010 fixant la liste des emplois d’officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l’article
15 juin 2010
Arrêté du 12 mai 2010 modifiant l’arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de
1 juin 2010
CIRCULAIRE N° 3550/DEF/BOG.1 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2011 (gendarmerie nationale). Du 19 mars 2010 Référence
30 mai 2010
CIRCULAIRE N° 90000/GEND/DSF/SDIL relative à l’établissement des états des lieux des logements d’habitation détenus par la gendarmerie. Du 23 mars
21 mai 2010
INSTRUCTION n° 49500/GEND/DPMGN/SDGP/BPRM relative à la composition de la réserve opérationnelle de la gendarmerie, aux conditions d’admission et à l’engagement à
21 mai 2010
Arrêté du 5 mai 2010 organisant l’ouverture d’une classe préparatoire intégrée au concours prévu au 1° de l’article 6 du
13 mai 2010
Décret n° 2010-474 du 11 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-22 du 7 janvier 2009 fixant les indices de
12 mai 2010
CIRCULAIRE N° 24262/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC relative au contrôle des blessures reçues en service par les militaires de la gendarmerie et au livre
8 mai 2010
Arrêté du 10 février 2010 fixant le nombre de places offertes au titre de l’année 2011 pour le recrutement dans
2 avril 2010
Instruction n° 9141/GEND/DPMG/SDGP/BSOCSTAGN/SGP modifiant l’instruction n°25300/ DEF/ GEND/ RH/P/PSOCA du 5 juin 2001 relative aux conditions d’attribution du diplôme de
31 mars 2010
INSTRUCTION N° 13500/GEND/CAB relative aux attributions, au fonctionnement et à l’organisation de l’inspection générale de la gendarmerie nationale. Du 4
30 mars 2010
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