DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des opérations et de l’emploi ; sous-direction de la défense et de
6 novembre 2012
Gendarmerie nationale
Arrêté du 31 octobre 2012 modifiant l’arrêté du 10 août 2012 autorisant l’ouverture de concours pour le recrutement d’officiers de
4 novembre 2012
Compte rendu Commission de la défense nationale et des forces armées n°13 du 17 octobre 2012 — Audition du général
29 octobre 2012
Arrêté du 24 septembre 2012 portant abrogation de l’arrêté du 10 octobre 2006 modifié portant création d’un traitement automatisé de
17 octobre 2012
Décret du 15 octobre 2012 portant nomination (Bertaut (Audrey, Marie), épouse Landry, maréchal des logis-chef) (Champlon (Alicia),adjudant) JORF n°0242 du 17
17 octobre 2012
Arrêté du 5 octobre 2012 modifiant l’arrêté du 17 novembre 2010 fixant les titres professionnels et la qualification exigés pour
16 octobre 2012
Décret n° 2012-1046 du 12 septembre 2012 modifiant la procédure d’habilitation des officiers de police judiciaire NOR: JUSD1207656D Publics concernés
9 octobre 2012
Arrêté du 21 septembre 2012 modifiant l’arrêté du 11 mai 2010 habilitant le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des
7 octobre 2012
Question écrite n° 23798 de M. Jean Germain (Indre-et-Loire – SOC) publiée dans le JO Sénat du 28/06/2012 – page 1401 M. Jean
6 octobre 2012
Décret du 28 septembre 2012 portant promotion et nomination dans la 1re et la 2e section d’officiers généraux Source: JORF n°0227
5 octobre 2012
Décision du 7 septembre 2012 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur épreuves d’admission à l’Ecole
26 septembre 2012
Arrêté du 6 septembre 2012 fixant le nombre de places offertes pour le recrutement dans le corps des sous-officiers de
14 septembre 2012
1. Décision du 1er août 2012 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur épreuves d’admission à l’école
14 septembre 2012
Arrêté du 6 septembre 2012 fixant le nombre de places offertes pour le recrutement dans le corps des sous-officiers de
14 septembre 2012
Question écrite n° 00448 de Mlle Sophie Joissains (Bouches-du-Rhône – UMP) publiée dans le JO Sénat du 12/07/2012 – page 1557 Mlle Sophie
6 septembre 2012
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