Décret du 15 novembre 2012 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0268 du 17 novembre 2012 texte
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Réserve
Décision du 25 octobre 2012 portant inscription sur un tableau d’avancement pour l’année 2012 (réserve) Source: JORF n°0265 du 14 novembre
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 340178/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 24501/DEF/EMA/RH/PRH modifiant l’instruction n° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12
Arrêté du 8 octobre 2012 fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « accompagnement » ; bureau « gestion de la réserve
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ». INSTRUCTION
Décret du 22 août 2012 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0196 du 24 août 2012 texte n° 40
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « planification des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 754/DEF/EMAT/PRH/DS relative à la formation
Arrêté du 20 juillet 2012 modifiant l’arrêté du 29 mars 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la réserve militaire
Arrêté du 2 août 2012 portant attribution de la qualité de « partenaire de la réserve citoyenne » Source: JORF n°0189
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « accompagnement » ; bureau « gestion de la réserve ».
Question écrite n° 00674 de M. Michel Savin (Isère – UMP) publiée dans le JO Sénat du 12/07/2012 – page 1534 M. Michel
Arrêté du 20 juillet 2012 portant nomination au Conseil supérieur de la réserve militaire au titre de l’article D. 4261-4
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». CIRCULAIRE N° 7397/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE relative aux conditions d’ancienneté de grade

