INSTRUCTION N° 24501/DEF/EMA/RH/PRH modifiant l’instruction n° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d’active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l’armée de terre, de la marine, de l’armée de l’air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 24501/DEF/EMA/RH/PRH modifiant l’instruction n° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d’active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l’armée de terre, de la marine, de l’armée de l’air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique.

Du 17 avril 2012

NOR D E F E 1 2 5 1 0 9 2 J

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Précédent Modificatif :

Instruction n° 7215/DEF/EMA/RH/PRH du 2 septembre 2011 (BOC N° 45 du 28 octobre 2011, texte 6 ; BOEM 312.2.2).

Texte modifié :

Instruction n° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 (BOC N° 44 du 13 novembre 2009, texte 9 ; BOEM 300.3.1, 312.2.2, 313.2.1, 321.3, 325.2.3, 332.1.2.5, 332.1.3, 333.1.3.2, 614.1.5.1, 614.1.5.2, 614.2.1, 621-2.5.1, 621-5.2.8, 651.5.1) modifiée.

Référence de publication : BOC N°45 du 19 octobre 2012, texte 7.