Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense et des
9 mars 2011
Officiers généraux
Décret du 14 février 2011 portant promotion et nomination dans la 1re et 2e section d’officiers généraux Source: JORF n°0038
16 février 2011
CABINET DU MINISTRE D’ÉTAT : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de
14 février 2011
CABINET DU MINISTRE D’ÉTAT : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ portant maintien dans la 1re section et admission dans la
14 février 2011
Décret du 10 février 2011 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0036 du 12 février 2011 texte n° 24
12 février 2011
Décret du 27 janvier 2011 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0024 du 29 janvier 2011 texte n° 65
29 janvier 2011
Décret du 14 janvier 2011 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0013 du 16 janvier 2011 texte n° 18
16 janvier 2011
CABINET DU MINISTRE D’ÉTAT : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ portant maintien dans la 1re section et admission dans la
28 décembre 2010
CABINET DU MINISTRE D’ÉTAT : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ portant maintien dans la 1re section et admission dans la
28 décembre 2010
CABINET DU MINISTRE D’ÉTAT : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ portant maintien dans la 1re section d’un officier général de
28 décembre 2010
CABINET DU MINISTRE D’ÉTAT : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ portant maintien dans la 1re section et admission dans la
28 décembre 2010
Décret du 20 décembre 2010 portant élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, promotions et nominations dans
21 décembre 2010
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre d’État, ministre de la défense
19 décembre 2010
Décret du 9 décembre 2010 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0287 du 11 décembre 2010 texte n° 43
13 décembre 2010
Arrêté du 5 novembre 2010 portant extension de la procédure de paiement sans ordonnancement préalable des rémunérations, prévue par le
22 novembre 2010
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