Décret du 9 décembre 2010 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0287 du 11 décembre 2010 texte n° 43
13 décembre 2010
Officiers généraux
Arrêté du 5 novembre 2010 portant extension de la procédure de paiement sans ordonnancement préalable des rémunérations, prévue par le
22 novembre 2010
CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de l’armée
2 novembre 2010
Décret du 20 octobre 2010 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0246 du 22 octobre 2010 texte n° 71
22 octobre 2010
Décret du 1er octobre 2010 portant élévations aux rang et appellation de général de corps d’armée, promotions et nomination dans
4 octobre 2010
Décret du 30 septembre 2010 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0229 du 2 octobre 2010 texte n° 53
4 octobre 2010
Décret du 28 septembre 2010 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0227 du 30 septembre 2010 texte n° 81
4 octobre 2010
Officiers généraux Article R4141-1 En savoir plus sur cet article… Créé par Décret n°2008-392 du 23 avril 2008 –
1 octobre 2010
Officiers généraux Article L4141-1 En savoir plus sur cet article… Modifié par LOI n°2009-971 du 3 août 2009 – art.
1 octobre 2010
CIRCULAIRE N° 6746/DEF/BOG.1 modifiant la circulaire n° 3549/DEF/BOG.1 du 19 mars 2010 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en
23 juin 2010
CIRCULAIRE N° 50000/GEND/DPMGN/SDGP/BPO relative aux cartes de circulation des officiers généraux. Du 13 avril 2010 Références : Loi n° 2009-971
23 juin 2010
CIRCULAIRE N° 3546/DEF/BOG.3 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2011 (armée de l’air). Du 19 mars 2010
3 juin 2010
CIRCULAIRE N° 3547/DEF/BOG.2 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2011 (marine nationale). Du 19 mars 2010 Référence
2 juin 2010
CIRCULAIRE N° 3549/DEF/BOG.1 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2011 (armée de terre). Du 19 mars 2010
31 mai 2010
CIRCULAIRE N° 3550/DEF/BOG.1 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2011 (gendarmerie nationale). Du 19 mars 2010 Référence
30 mai 2010
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