Question écrite n° 19410 de Mme Marie-Françoise Perol-Dumont (Haute-Vienne – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 24/12/2015 –
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Questions et rapports parlementaires
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 23 mars 2016 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 41 Présidence
Mercredi 6 avril à 16h30, la commission auditionne Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour faire le point sur
Question écrite N° 92618 de M. François Cornut-Gentille (Les Républicains – Haute-Marne ) Texte de la question M. François Cornut-Gentille
Question écrite N° 94170 de M. Alain Marty (Les Républicains – Moselle ) . Lire la question/réponse au format pdf: .
La journée défense et citoyenneté, un rendez-vous entre la jeunesse et l’armée à conserver et améliorer Rapport d’information No 475
Projet de loi autorisant l’accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en
Proposition de loi tendant à interdire aux auteurs de crimes ou de délits et à leurs ayants droits de se
Débat sur les violences faites aux femmes M. le président. L’ordre du jour appelle le débat sur le rapport de
Audition pour suite à donner à l’enquête de la Cour des comptes sur la journée défense et citoyenneté – Guy PIOLE,
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 mars 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 39 Présidence
Emploi des forces armées sur le territoire national – M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense (36:22) – M.
Statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l’Atlantique Nord (avis) Mme Nathalie Nieson, rapporteure M.
Desserte de la gare de Saint-Maixent-l’École Mme la présidente. La parole est à Mme Delphine Batho, pour exposer sa question, no 1343,
Traite des êtres humains, esclavage moderne : femmes et mineur-e-s, premières victimes Rapport d’information No 448 (2015-2016) – par Mmes

