Question écrite n° 04311 de M. Jean-Pierre Bansard (Français établis hors de France – Les Républicains-R) publiée dans le JO Sénat du
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Questions et rapports parlementaires
Question écrite n° 04104 de M. Philippe Mouiller (Deux-Sèvres – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 29/03/2018 – page 1434
Question écrite n° 05246 de M. Joël Guerriau (Loire-Atlantique – Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 31/05/2018 – page 2576
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 23 mai 2018 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 64 Présidence
Rapport d’information de M. Marc LAMÉNIE, fait au nom de la commission des financesn° 550 (2017-2018) – 6 juin 2018
Programmation militaire : la commission mixte paritaire (CMP) a adopté un texte commun. Les apports du Sénat sont conservés. Lire
Question écrite n° 03501 de M. Yves Daudigny (Aisne – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 01/03/2018 – page 921 M.
Question écrite n° 04612 de M. Jean-Marie Janssens (Loir-et-Cher – UC) publiée dans le JO Sénat du 19/04/2018 – page 1868 M.
Question écrite n° 04358 de M. François Bonhomme (Tarn-et-Garonne – Les Républicains-A) publiée dans le JO Sénat du 12/04/2018 – page 1702
Question écrite n° 04634 de M. Éric Bocquet (Nord – CRCE) publiée dans le JO Sénat du 26/04/2018 – page 2014 M.
Question écrite n° 03810 de M. Jean-Claude Tissot (Loire – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 15/03/2018 – page 1139 M.
N° 1016 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 31 mai 2018 RAPPORT D’INFORMATION FAIT AU NOM DE LA DÉLÉGATION AUX DROITS DES FEMMES
Projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes Texte transmis au Sénat le 17 mai 2018
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 mai 2018 Séance de 10 heures Compte rendu n° 63 Présidence

