Question écrite n° 02157 de M. Hervé Maurey (Eure – UC) publiée dans le JO Sénat du 23/11/2017 – page 3643 M.
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Questions et rapports parlementaires
Rapport d’information de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des finances n° 650 (2017-2018) – 11
Question écrite n° 05081 de M. Philippe Bas (Manche – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 24/05/2018 – page 2433
Jeudi 12 juillet 2018 Au terme de son contrôle budgétaire sur le parc d’hélicoptères des armées, Dominique de Legge, rapporteur spécial des
Question écrite n° 03669 de M. Michel Dagbert (Pas-de-Calais – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 08/03/2018 – page 1036 M.
Information Arme nucléaire dans le monde : la mission d’information présente son rapport Mercredi 11 juillet à 9h30, la commission
Question écrite n° 05250 de M. Jean-Pierre Sueur (Loiret – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 31/05/2018 – page 2599 M.
Question écrite n° 04880 de Mme Claudine Kauffmann (Var – NI) publiée dans le JO Sénat du 10/05/2018 – page 2225 Mme
RAPPORT D’INFORMATION . DÉPOSÉ . en application de l’article 145 du Règlement . PAR LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 30 mai 2018 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 65 Présidence
Question écrite n° 03797 de M. Michel Raison (Haute-Saône – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 15/03/2018 – page 1143
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la
Question écrite n° 03960 de M. Pierre Laurent (Paris – CRCE) publiée dans le JO Sénat du 22/03/2018 – page 1314 M.
Question écrite n° 04323 de M. Arnaud Bazin (Val-d’Oise – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 12/04/2018 – page 1701
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 30 mai 2018 Séance de 11 heures Compte rendu n° 66 Présidence

