Question n° 55298 de M. François Calvet (Union pour un Mouvement Populaire – Pyrénées-Orientales) Texte de la question M. François Calvet appelle l’attention
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Questions et rapports parlementaires
Question N° : 73931 de Mme Danielle Bousquet ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Côtes-d’Armor ) Texte de
Question n° 68880 de M. Daniel Goldberg (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Seine-Saint-Denis) Texte de la question M. Daniel Goldberg appelle
Question n° 62582 de M. Olivier Dussopt (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Ardèche) Texte de la question M. Olivier Dussopt attire
Question N° : 73933 de Mme Marianne Dubois ( Union pour un Mouvement Populaire – Loiret ) Texte de la
Rapport n° 459 (2009-2010) de M. Jacques BERTHOU, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 18 mai 2010 Lire
Question n° 67096 de M. Franck Marlin (Union pour un Mouvement Populaire – Essonne) Texte de la question M. Franck Marlin appelle l’attention
Question N° : 75584 de M. André Wojciechowski (Union pour un Mouvement Populaire – Moselle) Texte de la question M.
Question écrite n° 10569 de Mme Claudine Lepage (Français établis hors de France – SOC) publiée dans le JO Sénat
Question écrite n° 09668 de M. Louis Nègre (Alpes-Maritimes – UMP) publiée dans le JO Sénat du 16/07/2009 – page
Question écrite n° 10269 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 01/10/2009 –
Question écrite n° 12793 de M. Robert Tropeano (Hérault – RDSE) publiée dans le JO Sénat du 01/04/2010 – page
Question écrite n° 12250 de M. Jean-Paul Fournier (Gard – UMP) publiée dans le JO Sénat du 25/02/2010 – page
Question N° : 61872de M. Jean-Luc Warsmann (Union pour un Mouvement Populaire – Ardennes) Réponse publiée au JO le :
Question N° : 69351de M. Jean-Christophe Lagarde (Nouveau Centre – Seine-Saint-Denis) Texte de la question M. Jean-Christophe Lagarde attire l’attention

