Questions et rapports parlementaires

Dans une question écrite n° 86490 du 17 août 2010, M. Francis Saint-Léger attire l’attention de M. le ministre de

M. le président. La parole est à M. Philippe Folliot, pour le groupe Nouveau Centre. M. Philippe Folliot. Monsieur le ministre de l’intérieur,

Dans une question orale sans débat n° 1224 du 30 novembre 2010, M. Jacques Bascou appelle l’attention de M. le

Dans une question écrite n° 86931 du 31 août 2010, M. Pierre Morel-A-L’Huissier attire l’attention de M. le ministre de

Mme la présidente. La parole est à M. Élie Aboud, pour exposer sa question, n° 1266. M. Élie Aboud. Ma question s’adresse à

Audition de M. Bernard Bajolet, coordonnateur national du renseignement. Source: Assemblée nationale

Rapport d’information sur le coût et les bénéfices attendus de l’externalisation au sein du ministère de la défense. Source: Assemblée

Dans une question écrite n°90862 du 19 octobre 2010, M. Bernard Deflesselles attire l’attention de M. le ministre de la

Question écrite n° 88407 – 13ème législature posée par M. Demilly Stéphane (Somme – Nouveau Centre) publiée au JO le

Question crible thématique n° 0151C de Mme Catherine Troendle (Haut-Rhin – UMP) publiée dans le JO Sénat du 26/01/2011 –

Dans une question écrite n°96915 du 28 décembre 2010, M. François Loncle s’adresse à M. le ministre d’État, ministre de

Dans une question écrite n° 96915 du 28 décembre 2010, M. François Loncle s’adresse à M. le ministre d’État, ministre

Audition de M. Jacques Belle, président de la commission consultative du secret de la défense nationale (CCSDN) Source: Assemblée nationale

Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Alain Juppé et de Mme Alliot-Marie Source: Assemblée nationale