Dans une question écrite n° 117202 du 6 septembre 2011, M. René Dosière interroge M. le ministre d’État, ministre des
1 décembre 2011
Questions et rapports parlementaires
Des autorisations spéciales d’absence peuvent être accordées aux agents publics désireux de participer à des fêtes ou à des cérémonies
1 décembre 2011
Avis n° 112 (2011-2012) de Mme Virginie KLÈS, fait au nom de la commission des lois, déposé le 17 novembre 2011 Avis Sénat
30 novembre 2011
Dans une question écrite n° 114419 du 19 juillet 2011, M. Denis Jacquat attire l’attention de M. le ministre de
30 novembre 2011
Avis n° 109 (2011-2012) de Mme Gisèle PRINTZ, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 17 novembre 2011 Avis
30 novembre 2011
Avis n° 112 (2011-2012) de Mme Éliane ASSASSI, fait au nom de la commission des lois, déposé le 17 novembre 2011 Avis
30 novembre 2011
Dans une question écrite n° 115034 du 26 juillet 2011, M. Dominique Dord attire l’attention de M. le ministre de
29 novembre 2011
Avis n° 108 (2011-2012) de MM. Didier BOULAUD et André TRILLARD, fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense,
29 novembre 2011
Avis n° 108 (2011-2012) de MM. Gilbert ROGER et André DULAIT, fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense,
29 novembre 2011
Rapport d’information N° 3999 du 23 novembre 2011 sur la diversité du recrutement dans la gendarmerie et la police nationales
29 novembre 2011
Rapport général n° 107 (2011-2012) de MM. Yves KRATTINGER et François TRUCY, fait au nom de la commission des finances, déposé le 17 novembre
29 novembre 2011
Rapport général n° 107 (2011-2012) de M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des finances, déposé le 17 novembre 2011 Rapport
29 novembre 2011
Rapport général n° 107 (2011-2012) de M. Jean-Vincent PLACÉ, fait au nom de la commission des finances, déposé le 17 novembre 2011 Rapport
29 novembre 2011
Avis n° 108 (2011-2012) de MM. Michel BOUTANT et Gérard LARCHER, fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense,
29 novembre 2011
Dans une question écrite n° 117522 du 13 septembre 2011, M. Yannick Favennec attire l’attention de M. le ministre de
28 novembre 2011
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