Dans une question écrite n° 17171 du 5 février 2013 M. Thierry Lazaro attire l’attention de M. le ministre de
11 mars 2013
Questions et rapports parlementaires
Question écrite n° 01630 de M. Claude Bérit-Débat (Dordogne – SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/08/2012 – page 1853 M. Claude
10 mars 2013
Question écrite n° 00001 de M. Marcel Rainaud (Aude – SOC) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2012 – page 1470 M.
9 mars 2013
Question écrite n° 03321 de M. Simon Sutour (Gard – SOC) publiée dans le JO Sénat du 29/11/2012 – page 2716 M.
8 mars 2013
Le 26 février, la commission de la défense a examiné le rapport d’information sur le retrait d’Afghanistan présenté par Philippe
5 mars 2013
Question écrite n° 02797 de M. Roland Povinelli (Bouches-du-Rhône – SOC) publiée dans le JO Sénat du 01/11/2012 – page 2452 M.
5 mars 2013
Question orale sans débat n° 0300S de Mme Nathalie Goulet (Orne – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 17/01/2013 – page
4 mars 2013
Question écrite n° 03150 de M. Christian Namy (Meuse – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 22/11/2012 – page 2638 M. Christian
2 mars 2013
M. Thierry Lazaro interroge M. le ministre de la défense sur le nombre de citoyens ayant demandé en 2011, en
26 février 2013
Dans une question écrite n°9414 du 13 novembre 2012, M. Jacques Bompard attire l’attention de M. le ministre de la
24 février 2013
Dans une question écrite n°9224 du 6 novembre 2012, M. Bernard Reynès interroge M. le ministre de la défense sur les
24 février 2013
Dans une question écrite n° 13157 du 11 décembre 2012, M. Jean-Luc Drapeau interroge M. le ministre délégué auprès du ministre
23 février 2013
Dans une question écrite n°12914 du 11 décembre 2012, M. Georges Fenech appelle l’attention de M. le ministre délégué auprès du
22 février 2013
Dans une question écrite n° 9118 du 6 novembre 2012, M. Jacques Bompard attire l’attention de M. le ministre de la défense sur
20 février 2013
Dans une question écrite n°10792 du 20 novembre 2012 M. Thierry Lazaro interroge M. le ministre de la défense sur les mesures prévues en cas
19 février 2013
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