Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 octobre 2013 Séance de 9 heures Compte rendu n° 13 Présidence
1 novembre 2013
Questions et rapports parlementaires
Question écrite n° 05209 de M. Roland Ries (Bas-Rhin – SOC) publiée dans le JO Sénat du 07/03/2013 – page 747 Rappelle
31 octobre 2013
Question d’actualité au gouvernement n° 0228G de M. Jacques Cornano (Guadeloupe – SOC-A) publiée dans le JO Sénat du 04/10/2013 – page
31 octobre 2013
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 9 octobre 2013 Séance de 10 heures 30 Compte rendu n° 9 Présidence
31 octobre 2013
Question d’actualité au gouvernement n° 0219G de M. Stéphane Mazars (Aveyron – RDSE) publiée dans le JO Sénat du 04/10/2013 – page 9001
30 octobre 2013
AVIS PRÉSENTÉ AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2014 (n°
29 octobre 2013
Mardi 22 octobre 2013 Réunie le 22 octobre 2013, la commission des finances, dont le Président est Philippe MARINI (UMP
27 octobre 2013
Commission de la défense nationale et des forces armées Lundi 21 octobre 2013 Séance de 17 heures 15 Compte rendu n° 17
27 octobre 2013
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 23 octobre 2013 Séance de 19 heures 50 Compte rendu n° 19
27 octobre 2013
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 15 octobre 2013 Séance de 17 heures 15 Compte rendu n° 12
27 octobre 2013
Défense : préparation de l’avenir : rapport n° 1428 annexe 10 Défense : budget opérationnel de la défense : rapport n° 1428
26 octobre 2013
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 octobre 2013 Séance de 10 heures 45 Compte rendu n° 14
25 octobre 2013
Plus de 56 000 réservistes opérationnels sont dénombrés par le ministère de la Défense en 2012, dont 36 % ont enregistré plus de 20 jours d’activité. “L’année a
25 octobre 2013
RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE
23 octobre 2013
La commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois propose un bilan de l’application de la loi du 5
23 octobre 2013
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