Article 13 du Projet de loi de programmation militaire : la recherche de la vérité Lire le communiqué Lire le
12 décembre 2013
Questions et rapports parlementaires
Déclaration du Gouvernement sur l’intervention des forces armées en République centrafricaine – Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la défense (16:51)
12 décembre 2013
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Question d’actualité au gouvernement n° 0265G de Mme Muguette Dini (Rhône – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 29/11/2013 – page
12 décembre 2013
Droits et protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques Dossier Source: Assemblée nationale
12 décembre 2013
Avis 162 Tome XIX de Mme Éliane ASSASSI, fait au nom de de la commission des lois Lire le rapport
11 décembre 2013
Avis 162 Tome XVII de Mme Virginie KLÈS, fait au nom de de la commission des lois Lire le rapport
11 décembre 2013
Avis 158 Tome VII de Mme Michelle DEMESSINE et M. Joël GUERRIAU, fait au nom de de la commission des
10 décembre 2013
Avis 158 Tome V de MM. Jeanny LORGEOUX et André TRILLARD, fait au nom de de la commission des affaires
10 décembre 2013
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la
10 décembre 2013
Mercredi 11 décembre à 11h30, la commission des affaires étrangères, la commission de la défense, la commission des affaires européennes et
9 décembre 2013
Texte de la commission numéro 196 déposé le 4 décembre 2013 Texte transmis au Sénat le 4 décembre 2013 Rapport
9 décembre 2013
Loi de programmation militaire 2014-2019 (1ère lecture) Texte résultant des délibérations de l’Assemblée nationale Dossier Vote sur l’ensemble
9 décembre 2013
Article 13 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses
9 décembre 2013
À découvrir
