Questions et rapports parlementaires

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 1er octobre 2014 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 2

Rapport général n° 2260 tome I de Mme Valérie Rabault Rapport n° 2260 tome II volume 1 de Mme Valérie Rabault Rapport n° 2260 tome

Question écrite n° 13023 de M. Jacques-Bernard Magner (Puy-de-Dôme – SOC) publiée dans le JO Sénat du 11/09/2014 – page 2039 M.

Question écrite n° 08555 de M. Jean-Vincent Placé (Essonne – ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 10/10/2013 – page 2931 M.

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 17 septembre 2014 Séance de 17 heures Compte rendu n° 66 Présidence

Question écrite n° 12517 de M. Gérard Bailly (Jura – UMP) publiée dans le JO Sénat du 17/07/2014 – page 1701 M.

Mardi 7 octobre à 11h30, la mission d’information sur la lutte contre l’insécurité sur tout le territoire auditionne Bernard Cazeneuve, ministre

Mardi 7 octobre à 16h15, la commission de la défense examine le rapport d’information sur le contrôle et l’exécution des crédits

Question écrite n° 11497 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 01/05/2014 – page 1010

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 1er octobre 2014 Séance de 11 heures Compte rendu n° 1 Présidence

Question écrite n° 11376 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 24/04/2014 – page 980