Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 12 novembre 2014 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 22 Présidence
11 décembre 2014
Questions et rapports parlementaires
Fonction publique Avis 114 Tome VII de M. Hugues PORTELLI, fait au nom de de la commission des lois Lire
8 décembre 2014
Discours de Claude Bartolone Président de l’Assemblée nationale 11e colloque « doctrine de l’armée de Terre » 3 décembre 2014
8 décembre 2014
Défense : soutien de la politique de la défense Avis 110 Tome VII de MM. Robert del PICCHIA et Gilbert
7 décembre 2014
Défense Rapport général annexe 8 de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de de la commission des finances Lire
7 décembre 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 19 novembre 2014 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 23 Présidence
7 décembre 2014
Question écrite n° 13316 de Mme Michelle Demessine (Nord – CRC) publiée dans le JO Sénat du 16/10/2014 – page
6 décembre 2014
Protection des droits et libertés Avis 114 Tome XII de M. Jean-Yves LECONTE, fait au nom de de la commission
5 décembre 2014
La commission des finances de l’Assemblée nationale a auditionné Guy Piolé, président de la deuxième chambre de la Cour des
5 décembre 2014
Défense : soutien de la politique de la défense Avis 110 Tome VII de MM. Robert del PICCHIA et Gilbert
5 décembre 2014
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation Rapport général annexe 5 de M. Marc LAMÉNIE, fait au nom de
4 décembre 2014
Question orale sans débat n° 0901S de Mme Françoise Férat (Marne – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 30/10/2014
3 décembre 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 26 novembre 2014 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 25 Présidence
3 décembre 2014
Question écrite n° 07739 de M. Louis Nègre (Alpes-Maritimes – UMP) publiée dans le JO Sénat du 01/08/2013 – page
30 novembre 2014
Défense : préparation et emploi des forces Avis 110 Tome VI de M. Yves POZZO di BORGO et Mme Michelle
30 novembre 2014
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