60 ème anniversaire de l’AP-OTAN – Ouverture de la réunion par Gérard Larcher, président du Sénat (19:53) – Discours de
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Questions et rapports parlementaires
Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l’Union européenne Petite Loi Lire le dossier
Question écrite N° 79303 de M. Jean-Jacques Candelier (Gauche démocrate et républicaine – Nord ) Texte de la question M. Jean-Jacques
Question écrite N° 77831 de M. Olivier Audibert Troin (Les Républicains – Var ) Texte de la question M. Olivier
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 8 avril 2015 Séance de 9 heures Compte rendu n° 53 Présidence
Le 2 octobre 2014, deux arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) déclaraient « l’interdiction générale et absolue
Question écrite N° 79363 de M. Jean-Jacques Candelier (Gauche démocrate et républicaine – Nord ) Texte de la question M. Jean-Jacques
Question écrite n° 15829 de M. Jean-Yves Leconte (Français établis hors de France – SOC) publiée dans le JO Sénat du
60 ème anniversaire de l’AP-OTAN – Ouverture de la réunion par Gérard Larcher, président du Sénat (19:53) – Discours de
Question N° 78688 de M. Jean-Jacques Candelier (Gauche démocrate et républicaine – Nord ) Texte de la question M. Jean-Jacques Candelier
« Le silence de l’administration vaut acceptation »: rapport d’évaluation de la loi du 12 novembre 2013 Rapport d’information No
Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense
Question N° 75400 de M. Jean-Jacques Candelier (Gauche démocrate et républicaine – Nord ) Texte de la question M. Jean-Jacques Candelier
Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense
Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense

