22 octobre 2015
Questions et rapports parlementaires
Ce mercredi, les crédits 2016 de la Défense passe leur premier examen, celui de la commission élargie, avant passage dans
21 octobre 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 13 octobre 2015 Séance de 18 heures 30 Compte rendu n° 8 Présidence
21 octobre 2015
Mme la présidente. La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Alfred
18 octobre 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 7 octobre 2015 Séance de 9 heures Compte rendu n° 3 Présidence
18 octobre 2015
Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un projet de loi Mme la
17 octobre 2015
Question d’actualité au gouvernement n° 0573G de M. Jean-Pierre Raffarin(Vienne – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 02/10/2015
17 octobre 2015
Audition d’associations d’anciens combattants par la Commission de la Défense nationale et des Forces armées M. Jacques Goujat, pdt de
17 octobre 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 8 octobre 2015 Séance de 15 heures Compte rendu n° 6 Présidence
17 octobre 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 6 octobre 2015 Séance de 17 heures Compte rendu n° 2 Présidence
17 octobre 2015
Question écrite n° 17523 de M. Bruno Retailleau (Vendée – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 30/07/2015 – page
16 octobre 2015
En application de l’article 58-2° de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances,
16 octobre 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 7 octobre 2015 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 4
16 octobre 2015
Question écrite n° 15141 de M. Jean-Marie Morisset (Deux-Sèvres – UMP) publiée dans le JO Sénat du 05/03/2015 – page 471
15 octobre 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 30 septembre 2015 Séance de 11 heures Compte rendu n° 79 Présidence
15 octobre 2015
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