Le comportement des personnes qui portent des témoignages ou sont entendues pouvant ressortir de leurs témoignages ou des procès-verbaux d’audition,
7 octobre 2015
Actualités
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 509803/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative
7 octobre 2015
François Hollande, chef de guerre inattendu ! Ces trois dernières années, le président a engagé l’armée française dans des opérations
6 octobre 2015
Le droit pour toute personne à s’opposer à la diffusion de son image n’est pas un droit absolu, rappelle le
6 octobre 2015
Découvrez les missions et le fonctionnement du Conseil d’État et de la justice administrative en vidéos. La justice administrative tranche
6 octobre 2015
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureau des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 12943/DEF/CAB/SDBC/DECO relative à la médaille
6 octobre 2015
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des
6 octobre 2015
Décision du 22 septembre 2015 portant délégation de signature (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) Source: JORF n°0221
6 octobre 2015
Arrêté du 24 septembre 2015 pris pour l’application des articles D. 141-2 à D. 141-10 du code de la sécurité
6 octobre 2015
Arrêté du 24 septembre 2015 pris pour l’application des articles D. 141-2 à D. 141-10 du code de la sécurité
6 octobre 2015
Alain Juppé est opposé à l’emploi de l’armée pour la sécurité intérieure (Actualisé) L’ancien Premier ministre souhaite recentrer les militaires
5 octobre 2015
Coulisses. La décision de Jean-Yves Le Drian de créer une médaille dédiée aux militaires de l’opération Sentinelle a été très
5 octobre 2015
Question écrite N° 78110 de Mme Bérengère Poletti (Les Républicains – Ardennes ) Texte de la question Mme Bérengère
5 octobre 2015
Décision du 22 septembre 2015 modifiant la décision du 3 octobre 2014 portant délégation de signature (état-major de la marine)
5 octobre 2015
La lettre de la marine nationale du 4 avril 2015 Source: Le portail des sous-marins
5 octobre 2015
À découvrir
