Paris – Jeudi 5 novembre 2015 Messieurs les ministres, Mesdames et Messieurs les Elus, Monsieur le Chef d’Etat-major des Armées,
Accueil » Actualités » Page 600
Actualités
Les commémorations du centenaire de la première guerre mondiale en 2016 Le ministre de la défense et le secrétaire d’Etat
Décret n° 2015-1444 du 6 novembre 2015 modifiant le code de justice administrative (partie réglementaire) et fixant le siège du
Décret n° 2015-1399 du 3 novembre 2015 relatif aux modalités de calcul du capital décès servi aux ayants droit des
Aveyron : pour la Légion, le territoire se met en « ordre de bataille » Jean-Michel Monbelli-Valloire a été nommé conseiller technique
Décret n° 2015-1437 du 5 novembre 2015 fixant la liste des pièces justificatives pouvant être demandées au candidat à la
Décision du 15 octobre 2015 portant création d’un site internet par l’établissement de communication et de production audiovisuelle de la
Arrêté du 23 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 30 juin 2014 fixant les modalités d’application au sein des emprises du
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : agence de reconversion de la défense. INSTRUCTION N° 443976/DEF/SGA/DRH-MD/ARD relative
Décret n° 2015-1433 du 5 novembre 2015 modifiant plusieurs décrets fixant les indices de solde applicables à certains militaires NOR:
Parole libre à double tranchant La plus grande sévérité de la justice face aux discours racistes et antisémites a écorné
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 13139/DEF/DCSCA/SDM/FIN modifiant la décision
CABINET DU MINISTRE : commission armées-jeunesse. CIRCULAIRE N° 530/DEF/CAB/CAJ relative aux modalités d’organisation du concours «armées-jeunesse » 2016 organisé par
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». CIRCULAIRE N° 52/DEF/EMM/ORG relative aux procédures d’information des hautes autorités civiles

