Sécurités (sécurité civile) Rapport général annexe 29 de M. Jean Pierre VOGEL, fait au nom de de la commission des
28 novembre 2015
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Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation Rapport général annexe 5 de M. Marc LAMÉNIE, fait au nom de
28 novembre 2015
Arrêté du 25 novembre 2015 pris en application du décret n° 2015-1535 du 25 novembre 2015 relatif à la prise
28 novembre 2015
Décret n° 2015-1535 du 25 novembre 2015 relatif à la prise en charge par l’Etat des frais liés au décès
28 novembre 2015
Publié le 27 Novembre 2015 RUBRIQUE : DÉFENSE, NATION, INSTITUTIONS ET RÉFORME DE L’ETAT Hôtel des Invalides, Paris – Vendredi
27 novembre 2015
Décret du 26 novembre 2015 portant cessation de fonctions d’un directeur à l’administration centrale du ministère de la défense –
27 novembre 2015
Décret du 25 novembre 2015 portant attribution de commandements Source: JORF n°0275 du 27 novembre 2015 texte n° 82
27 novembre 2015
Etat d’urgence : perquisitions, assignations à résidence… et contestations Les perquisitions et assignations à résidence se multiplient depuis le début
27 novembre 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 18 novembre 2015 Séance de 10 heures Compte rendu n° 18 Présidence
27 novembre 2015
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie « performance synthèse » ; bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement
27 novembre 2015
Publié le 26 Novembre 2015 RUBRIQUE : DÉFENSE, INTERNATIONAL, DÉVELOPPEMENT ET FRANCOPHONIE C’est avec une grande tristesse que le président
26 novembre 2015
Les filets percés du renseignement Après «Charlie» et malgré les alertes de ces derniers mois, les services ont été incapables
26 novembre 2015
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « médecine d’armée ». INSTRUCTION
26 novembre 2015
La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et la secrétaire d’Etat chargée des droits
26 novembre 2015
Décision du 20 novembre 2015 modifiant la décision du 31 mars 2015 portant délégation de signature (direction des plans, des
26 novembre 2015
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