INSTRUCTION N° 600/DEF/DCSSA/PC/MA relative au soutien sanitaire des activités à risques dans les armées, directions et services.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « médecine d’armée ».

INSTRUCTION N° 600/DEF/DCSSA/PC/MA relative au soutien sanitaire des activités à risques dans les armées, directions et services.

Du 17 juillet 2015

NOR D E F E 1 5 5 1 5 5 9 J

Référence : Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, 6245 ; BOEM 110.2.1, 120-0.1.3) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes et dix-sept appendices.

Textes abrogés :

Instruction n° 4412/DEF/DCSSA/OSP du 15 décembre 2010 (BOC N° 1 du 7 janvier 2011, texte 9 ; BOEM 620-0.1.2, 620-0.2.4).

Directive ministérielle n° 600/DEF/DCSSA/AST/TEC/MDA du 14 janvier 2005 modifiée (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-0.1.2

Référence de publication : BOC n° 51 du 19 novembre 2015, texte 6.

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