Le Premier ministre a présenté un projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation. Ce projet de loi avait
10 janvier 2016
Actualités
Mardi 12 janvier 2016 Commission de la défense : A 18 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) : –
10 janvier 2016
Décision du 18 décembre 2015 portant exclusion d’élèves de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0003 du 5 janvier 2016 texte n° 40
10 janvier 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 15 décembre 2015 Séance de 17 heures Compte rendu n° 27 Présidence
10 janvier 2016
Arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes Source: JORF n°0004 du
10 janvier 2016
VIDEO. Comment le GIGN prépare ses recrues Une équipe de France 2 a suivi les épreuves de recrutement du groupe
9 janvier 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 décembre 2015 Séance de 10 heures Compte rendu n° 29 Présidence
9 janvier 2016
Délibération n° 2015-358 du 15 octobre 2015 portant avis sur un projet de décret en Conseil d’Etat modifiant le décret
9 janvier 2016
Arrêté du 28 décembre 2015 fixant par catégorie le nombre maximum d’emplois ouvrant droit à l’attribution de l’indemnité de fonction
9 janvier 2016
Arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 26 mars 2013 fixant les conditions d’attribution du brevet élémentaire de spécialiste
9 janvier 2016
La Grande Guerre dans les provinces de l’Ouest: l’exemple du Perche La Fédération des Amis du Perche (près d’un millier
8 janvier 2016
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : service des synthèses et du pilotage budgétaire ; bureau de la programmation et du pilotage
8 janvier 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 8 décembre 2015 Séance de 17 heures Compte rendu n° 24 Présidence
8 janvier 2016
Délibération n° 2015-429 du 10 décembre 2015 portant avis sur un projet de décret en Conseil d’Etat relatif à l’accès
8 janvier 2016
Décret n° 2015-1808 du 28 décembre 2015 relatif à la compétence du Conseil d’Etat pour connaître des requêtes concernant la
8 janvier 2016
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