– Propos liminaires du Général Petr PAVEL (29:31) – Questions des sénateurs au Général Petr PAVEL (42:15) Voir le dossier
9 mai 2016
Actualités
Texte de la commission numéro 582 déposé le 4 mai 2016 Texte de M. Bernard CAZENEUVE, ministre de l’intérieur, déposé
9 mai 2016
Question écrite N° 93413 de Mme Bernadette Laclais (Socialiste, républicain et citoyen – Savoie ) . Lire la question et sa
9 mai 2016
Hommage aux 112 Lot-et-Garonnais morts en Indochine Le 7 mai 1954 vers 17 heures la France signait un «cessez-le-feu» qui
8 mai 2016
Décret n° 2016-554 du 6 mai 2016 fixant la liste des emplois mentionnés au deuxième alinéa de l’article 3 de
8 mai 2016
Décret du 4 mai 2016 portant attribution de commandements Source: JORF n°0106 du 7 mai 2016 texte n° 38
8 mai 2016
Strasbourg: Un homme interpellé pour l’agression d’un militaire de l’opération Sentinelle FAITS DIVERS Un militaire de l’opération Sentinelle avait été
7 mai 2016
Contrôle et évaluation Lutte contre le terrorisme : la commission d’enquête auditionne le Conseil de la fonction militaire de la
7 mai 2016
Le ministre des affaires étrangères et du développement international a présenté un projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre
7 mai 2016
Le Premier ministre et le ministre de l’intérieur ont présenté un projet de loi prorogeant l’application de la loi n°
7 mai 2016
Décision du 4 mai 2016 portant délégation de signature (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) Source: JORF n°0106
7 mai 2016
Arrêté du 30 mars 2016 modifiant l’arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du
7 mai 2016
Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence Texte de
7 mai 2016
Le général Desportes à Juppé: « Les militaires n’ont pas à la fermer » « Les militaires n’ont pas à la fermer », contrairement
6 mai 2016
Question écrite N° 92990 de M. François Cornut-Gentille (Les Républicains – Haute-Marne ) . Lire la question écrite au format pdf:
6 mai 2016
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