Rapport de M. Olivier Audibert Troin sur la proposition de loi de MM. Olivier Audibert Troin, Julien Aubert, Patrick Balkany
6 juin 2016
Actualités
Europe Défense et sécurité européennes : audition de Michel Barnier, conseiller du président Juncker Mardi 7 juin à 16h30, la
6 juin 2016
Jeudi soir, le tribunal correctionnel d’Arras a condamné Paul Nkwete, 62 ans, à quinze mois de prison ferme. L’ancien médecin
6 juin 2016
Des soldats français accusés de sévices physiques sur des Centrafricains Le ministère de la Défense a annoncé samedi qu’une procédure
5 juin 2016
Courriel de salarié : liberté d’expression, une affaire de contexte Dans un arrêt du 19 mai 2016, la Cour de
5 juin 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 17 mai 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 48 Présidence
5 juin 2016
Décret n° 2016-714 du 30 mai 2016 modifiant le décret n° 2011-905 du 29 juillet 2011 relatif à l’organisation et
5 juin 2016
Arrêté du 30 mai 2016 relatif aux régies de recettes et d’avances instituées auprès des établissements et services relevant du
5 juin 2016
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. La
5 juin 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». CIRCULAIRE
5 juin 2016
Suspectés de violences physiques à Bangui en 2014, cinq marsouins suspendus « Aucune connotation sexuelle dans cette pitoyable affaire », assure l’entourage
4 juin 2016
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Conseils
4 juin 2016
Mercredi 1er juin, la commission des lois a publié, sous forme de rapport, les comptes rendus des auditions qu’elle a
4 juin 2016
Le fil d’info n°44 des Affaires publiques du Barreau de Paris, en s’inspirant d’un article du journal LE MONDE, a
4 juin 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 24 mai 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 51 Présidence
4 juin 2016
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