Suspectés de violences physiques à Bangui en 2014, cinq marsouins suspendus
« Aucune connotation sexuelle dans cette pitoyable affaire », assure l’entourage du ministre de la Défense, Jean-Yves Le Drian. « Mais le ministère fera preuve de la même intransigeance et de la même rigueur qu’en 2015 pour punir les militaires si la justice décide de poursuivre les cinq soldats du 2e RIMa suspectés de violences ». En 2015, le ministre avait, à deux reprises, saisi le Parquet, en vertu de l’article 40 du Code de procédure pénale après des allégations d’agressions sexuelles commises par des soldats de la force Sangaris déployée depuis février 2013 en Centrafrique.
Visite du DRHMD à l’armée de Terre
Le 25 mai 2016, madame Anne-Sophie Avé, directeur des ressources humaines du ministère de la Défense, s’est rendue successivement sur le camp militaire de Canjuers, à Fréjus et au Luc pour y rencontrer les soldats et cadres du 1er régiment de chasseurs d’Afrique , du 3e régiment d’artillerie de marine, de l’école de l’infanterie, du 21e régiment d’infanterie de marine et de l’école de l’aviation légère de l’armée de Terre et pour y suivre leurs activités de préparation opérationnelle et découvrir leur cadre de vie.
Ventes d’armes : en 2015, la France a explosé les compteurs
La France a enregistré en 2015 des commandes record d’armements. Et l’année en cours sera encore meilleure ! Pourquoi ? Comment ?
Installer une caméra chez vous : rappel des règles
Si vous pouvez installer des caméras chez vous afin d’assurer la sécurité de votre domicile, vous devez veiller à respecter la vie privée des voisins, des visiteurs et des passants. C’est ce qu’a rappelé la Commission nationale informatique et libertés (Cnil) dans un tweet du 27 mai 2016.
Première demande de passeport : pas besoin d’acte de naissance pour les Français nés à l’étranger
À partir du 1er juin 2016, les Français nés à l’étranger dont l’acte de naissance a été enregistré sur les registres du Service central d’état civil (SCEC) de Nantes n’ont plus à fournir d’acte de naissance en cas de première demande de passeport.
Le notaire doit informer ses clients de manière complète et circonstanciée
Le notaire doit informer ses clients et appeler leur attention, de manière complète et circonstanciée, sur la portée, les effets et les risques des actes auxquels il prête son concours. C’est ce que rappelle la Cour de cassation le 12 mai 2016.
Programme A400M : le seul qui respecte ses engagements, c’est le contribuable.
L’avion de transport militaire A400M n’en finit pas d’alimenter les chroniques depuis son lancement au début des années 2000 : les années paires, dérapages financiers ; les années impaires, problèmes techniques (à moins que cela ne soit l’inverse).
