Arrêté du 23 juin 2016 relatif à la chaîne de concertation au sein de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0158 du
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Officiers, sous-officiers et officiers mariniers, soldats, marins, aviateurs, d’active et de réserve, et personnels civils de la Défense, Au matin
Sur proposition du ministre de la défense : – M. le général de division Olivier GOURLEZ de la MOTTE est
Le ministre de la défense a présenté une ordonnance prise en application de l’article 30 de la loi n° 2015-917
Le Premier ministre et le ministre de l’intérieur ont présenté un projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55‑385
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Marine
La rémunération moyenne des militaires en hausse de 0,7% entre 2014 et 2015 Le dernier bulletin de l’Observatoire économique de
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 29 juin 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 62 Présidence
Décision MLD-2016-085 du 11 avril 2016 relative aux appréciations discriminatoires d’un jury de concours Source: Site défenseur des droits
N° 3923 – Rapport de M. François Scellier sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement
Défense franco-britannique – Réunion conjointe des commissions de la défense des parlements français et britanniques sur le suivi des accords
Arrêté du 7 juillet 2016 accordant aux militaires participant à l’opération Chammal le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 28 juin 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 61 Présidence
Décret n° 2016-926 du 7 juillet 2016 instituant un secrétaire général de l’inspection des services de renseignement NOR: PRMX1614389D ELI:
Publié le 29 juin 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Quels sont les montants des loyers

