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28 juillet 2016
Actualités
N° 3964 – Rapport d’information de M. Kader Arif fait au nom de la mission d’information sur les moyens de
28 juillet 2016
M. le président. La parole est à M. Philippe Meunier, pour le groupe Les Républicains. M. Philippe Meunier. Le ministre de
28 juillet 2016
Décret n° 2016-983 du 19 juillet 2016 relatif aux militaires du rang NOR: DEFH1606879D Publics concernés : militaires du rang.
28 juillet 2016
La sécurisation des églises en question Après l’attaque évitée de Villejuif, le gouvernement avait annoncé une «adaptation» du dispositif Vigipirate
27 juillet 2016
Estimant que les fautes commises par les services de renseignement dans la surveillance d’un individu ont fait perdre une chance
27 juillet 2016
N° 3964 – Rapport d’information de M. Kader Arif fait au nom de la mission d’information sur les moyens de
27 juillet 2016
N° 3876 – Rapport d’information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes
27 juillet 2016
Quels sont les montants des loyers de référence qui s’appliquent à Paris à partir du 1er août 2016 ? Retrouvez en ligne, quartier
27 juillet 2016
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Cinquantième
27 juillet 2016
Décision du 21 juillet 2016 modifiant la décision du 6 avril 2016 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien
27 juillet 2016
M. le président. La parole est à M. Nicolas Bays, pour le groupe socialiste, écologiste et républicain. M. Nicolas Bays. Monsieur
27 juillet 2016
M. le président. La parole est à Mme Patricia Adam, pour le groupe socialiste, écologiste et républicain. Mme Patricia Adam. Ma
27 juillet 2016
Mali : Lutte contre le terrorisme : Les forces Barkhane arrêtent des jihadistes à Gao Dans le nord du Mali,
26 juillet 2016
«Garde nationale » : une réserve militaire forte et territorialisée pour faire face aux crises Rapport d’information No 793 (2015-2016)
26 juillet 2016
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