Publié le 28 septembre 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Chauffe-eau qui fuit, évier bouché, panne
Accueil » Actualités » Page 456
Actualités
Sanctions. Une sanction complémentaire de publication de la sanction doit être proportionnée. Sa légalité s’apprécie notamment au regard du support
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles. INSTRUCTION N° 358107/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC relative à
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 11 octobre 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 5 Présidence
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Metz,
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 4 octobre 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 1 Présidence
Une victime de harcèlement moral dans le cadre de son activité professionnelle qui procède à la dénonciation des agissements dont
Police. « Burkini ». Le maire ne peut, sans excéder ses pouvoirs de police, édicter des dispositions qui interdisent l’accès
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’arrêté du 29 avril 2016 de prolongation du délai d’instruction du plan de prévention
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. « L’évaluation
Arrêté du 21 octobre 2016 relatif à l’exercice de la tutelle de l’Ecole navale Source: JORF n°0248 du 23 octobre 2016
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. A
Les dépouilles d’un vétéran français seront inhumées en Corée du Sud Les dépouilles d’un vétéran du Bataillon français des Nations
Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 13 octobre 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 10 Présidence
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ portant prorogation du

