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28 octobre 2016
Actualités
COMMUNIQUÉ DE PRESSE ADEFDROMIL-GEND. DIALOGUE SOCIAL CONCERNANT LES MILITAIRES : LES APNM CENSURÉES
COMMUNIQUÉ DE PRESSE Association Professionnelle Nationale de Militaires – Association de Défense des Droits des Militaires et des Gendarmes, régie
28 octobre 2016
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28 octobre 2016
N° 4105 – Rapport d’information de Mme Maud Olivier déposé par la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes
28 octobre 2016
Actualisation de la programmation militaire 2015-2019 (1ère lecture) Projet de loi n° 4149 Dossier Source: Assemblée nationale
28 octobre 2016
Pas de publication d’une sanction de la Cnil sans durée limitée Si le Conseil d’Etat a bien confirmé la condamnation
28 octobre 2016
Décret n° 2016-1431 du 24 octobre 2016 relatif à l’organisation de l’enseignement militaire supérieur des administrateurs des affaires maritimes et
28 octobre 2016
La discipline sans l’honneur n’a rien de militaire ! Quelle honte pour l’armée de voir que des officiers généraux ont
27 octobre 2016
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27 octobre 2016
Question écrite n° 15012 de Mme Marie-Françoise Perol-Dumont (Haute-Vienne – SOC) publiée dans le JO Sénat du 26/02/2015 – page 416
27 octobre 2016
Publié le 28 septembre 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Est-il possible de sourire sur une
27 octobre 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 13 octobre 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 10 Présidence
27 octobre 2016
N° 4079 – Rapport de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet sur la proposition de loi de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet et plusieurs de
27 octobre 2016
N° 4050 – Rapport d’information de M. René Rouquet déposé en application de l’article 29 du règlement au nom des
27 octobre 2016
Arrêté du 28 septembre 2016 modifiant l’arrêté du 27 juin 2012 relatif à la liste des matériels de guerre et
27 octobre 2016
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